Accueil > Accueil > a reclasser > Dossiers pratiques, études etc...
Dossiers pratiques, études etc...
Les utilisateurs
Dans ces rubriques vous trouverez tous ce qui concerne la vie juridique et pratique au quotidien des utilisateurs : amateurs de l’histoire-, sportifs ou professionnels.
Cliquez sur les images pour accéder aux rubriques. |
Collectionneurs |
Sportifs |
Chasseurs |
Professionnels |
Les procédures
Autorisations, déclarations et franchissement des frontières
Port et transport, par les détenteurs -+- Transport et expéditions par les organismes de transport.
Les procédures administratives ou pénales, - Les procédures civiles et commerciales,
Les armes
Le classement des armes et études sur la règlementation : dossier,
Etudes juridiques sur des points particuliers,
Les armes farfelues, exceptionnelles ou particulières,
Les destructions,
La vie autour des armes
Les grands dossiers de la règlementation : projets avortés ou grandes lois et ordonnances,
Historique des processus législatifs jusqu’en 2012 Depuis les propositions de loi Marlin, jusqu’au vote de la loi promulguée le 6 mars 2012.
Les fichiers d’état,
Armes : on parle d’elles, ou elle font parler d’elles, - les accidents, - les statistiques
L’actualité dans les autres pays,
La revue de presse : actualité ou l’on parle des armes, souvent en mal ! - Presse & armes (articles, émissions...
[Nouvelle règlementation) |
---|